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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Éditeur du site

Le site oseille.tv est édité par Daltex LLC, société de type Limited Liability Company (LLC) enregistrée dans l'État du Nouveau-Mexique, États-Unis.

Siège social : 1704 Llano St, Ste B-1080, Santa Fe, NM 87505, USA

Email de contact : contact@oseille.tv

Directeur de la publication : Daltex LLC

Sociétés vendeuses

Les produits et services présentés sur le site sont vendus par l'une des deux sociétés suivantes :

  • Daltex LLC, société de type Limited Liability Company (LLC) enregistrée dans l'État du Nouveau-Mexique : 1704 Llano St, Ste B-1080, Santa Fe, NM 87505, USA
  • Oseille TV LLC, société de type Limited Liability Company (LLC) enregistrée dans l'État du Nouveau-Mexique : 704 Wallace St, Suite 674, Clovis, NM 88101, USA

La société vendeuse est celle indiquée lors du paiement et sur la facture.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., dont le siège social se situe au 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site web : https://www.netlify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. « Oseille TV » ainsi que les noms des programmes proposés (notamment « Super Seller Académie », « Offshore Mastery », « Smart Creator » et « Freedom Protocol ») sont des marques et signes distinctifs de Daltex LLC. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

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La collecte et le traitement des données personnelles effectués à partir de ce site sont décrits dans notre Politique de confidentialité, accessible à l'adresse : oseille.tv/politique-de-confidentialite.

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Médiation

Conformément aux dispositions applicables en matière de médiation, tout Client consommateur résidant en France ou dans l'Union européenne peut recourir gratuitement à un service de médiation. Le Client peut contacter la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Litiges

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit de l'État du Nouveau-Mexique, États-Unis. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de l'État du Nouveau-Mexique seront compétents. Conformément aux dispositions impératives du droit européen de la consommation, les Clients résidant dans l'Union européenne conservent le droit de saisir les juridictions de leur lieu de résidence.